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 Le Règlement Intérieur des Cyclos de l'ESM

 

Au sein de l'Eveil Sportif de Montmorot (association loi 1901), a été créée une section de cyclotourisme, "Les Cyclos de l’ESM", club adhérent à la FF Vélo, référencé sous le numéro 04364.  Le fonctionnement de ce Club est donc régi par les statuts et règlements propres aux deux instances, ESM et FF Vélo. Mais pour faciliter le fonctionnement interne de la section Cyclotourisme, son Comité directeur a établi le présent règlement intérieur. En cas de difficultés rencontrées dans son application, le C.A. de l’ESM sera consulté.

 

Préambule :

Toute personne désirant pratiquer le cyclotourisme peut souscrire auprès de la FF Vélo une licence individuelle ; l'adhésion à un Club, et à l‘ Eveil Sportif, est une autre démarche, qui implique le désir de partager des valeurs et de participer à des activités collectives régulières. Chacun est donc invité à contribuer activement, comme bénévole, aux différentes tâches nécessaires à la bonne marche du Club, en particulier pour assurer la réussite des manifestations publiques qu'il organise. C'est une sorte de contrat moral, qui engage chaque adhérent.

 

Article 1 : Membres

Ont la qualité de membres de la section cyclotourisme de l’Eveil Sportif de Montmorot : 

- « les licenciés », c'est-à-dire tous les pratiquants ayant acquitté leur cotisation à l’ESM  section cyclotourisme- et souscrit la licence (avec assurance de leur choix) proposée par la FF Vélo. Ces deux adhésions sont valables pour l'année civile. Par tolérance, la reprise de la licence FF Vélo peut être effectuée jusqu'au premier mars.

- les non pratiquants, conjoints de licenciés par exemple ou autres, ayant opté pour le versement annuel de la cotisation ESM auprès de la section cyclotourisme. Ils sont dits « adhérents simples » et peuvent pratiquer le cyclotourisme au Club selon les règles définies par la FF Vélo (maximum de 3 sorties, dans le cadre de l'accueil de futurs pratiquants).

- les licenciés auprès d’un autre club FF Vélo souhaitant, en cours d'année, participer à la vie  de la section et aux sorties hebdomadaires. Ils sont cooptés par le Comité directeur de la section, s'acquittent de la cotisation ESM annuelle, et prennent leur licence au Club dès que possible. Pour les séjours et sorties extérieures, les licenciés du Club sont toujours prioritaires. Toute personne souhaitant verser chaque année à la section une contribution supérieure à l'adhésion, sans participer à ses activités, est qualifiée de membre bienfaiteur. Un reçu fiscal du don effectué peut être établi par l’ESM Cyclo. 

Le club est composé de sections ayant des activités différentes. Elles sont autonomes, dirigées par un président, un secrétaire et un trésorier. Chaque section gère ses finances, son secrétariat (licences, courrier, …) et organise ses manifestations. Chaque section doit fournir au secrétaire et au trésorier de l’ESM au début de chaque saison ou en cours de saison en fonction des nouvelles adhésions, un listing de ses adhérents. Le montant des licences sera réglé directement par les sections. Chaque section organise annuellement une assemblée générale de section, qui approuve les comptes et l’activité de la section, et qui élit tous les quatre ans en « année olympique », les membres du comité directeur qui élisent ensuite en son sein un Président, un Secrétaire et un Trésorier.

   

Article 2 : Adhésion, démission, exclusion

 Adhésion : La prise de licence, pour les membres de la section, doit être effectuée au début de l'année civile. La tolérance, admise par la FF Vélo, pour les mois de janvier et février, ne concerne que la pratique du cyclotourisme.

Démission : la démission devient effective après lettre adressée au président du Comité directeur de la section. Toute nouvelle demande d’adhésion après démission est soumise à l’approbation du Comité directeur.

Exclusion : l’exclusion d’un membre, pour motif grave, peut être prononcée par le C.A. de l’ESM, sur proposition du Comité de la section cyclo, ou par le Conseil disciplinaire de la FF Vélo. Sont notamment réputés constituer des motifs graves toute condamnation pénale, toute action ou comportement, susceptibles de porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités ou à la réputation de la section, de l’association ESM, ou de la Fédération. L’intéressé peut présenter sa défense devant le Conseil d'Administration de l'ESM en se faisant assister par la personne de son choix. Postérieurement à cette audition, la décision d’exclusion est prise par l'association ESM, ou par la FF Vélo. La cotisation versée à la section est définitivement acquise, même en cas de démission ou d’exclusion en cours d’année.

Le Comité Directeur se réserve le droit de ne pas renouveler les licences des personnes qui ont un comportement préjudiciable au bon fonctionnement de la section cyclotourisme.

 

Article 3 : Assemblée générale de la section -  Modalités applicables aux votes

Ne peuvent voter que les membres présents et à jour de leur cotisation.Les votes ont lieu à main levée. Toutefois un scrutin secret peut être demandé par le Comité directeur ou par plus de la moitié des membres présents.

 

Article 4 : Calendrier annuel proposé par la section

La section cyclotourisme établit chaque année un calendrier des sorties vélo route, ouvertes à l’ensemble des membres, tels que définis à l’article 1. Ce calendrier, préparé par une commission de bénévoles, propose une participation aux organisations nationales et régionales FF Vélo, ainsi que d’autres sorties. Il est adopté par le Comité directeur, et communiqué à tous avant que les inscriptions ne soient ouvertes. Une fois inscrits à une randonnée ou un séjour, les participants en acceptent le programme et ne peuvent  exiger d'en modifier ou changer le contenu.  Si le nombre d’inscrits à une sortie, ou un séjour, dépasse les possibilités (transport, hébergement), le Comité se réserve le droit d’apprécier qui sera prioritaire et d’établir, après concertation et discussion, la liste définitive des participants.

Lors de ces sorties, chacun doit se conformer strictement aux règlements en vigueur, en France comme à l’étranger : code de la route, lois et décrets en faveur de l'environnement... Il doit aussi adopter un comportement prudent, et sans danger pour autrui.

La pratique de notre activité suppose en outre une solidarité parfaite entre les participants à une même sortie.

 

Article 5 : Bénévolat

Les manifestations organisées par la section ne peuvent se dérouler que grâce à l’acceptation, par chaque membre, du principe du bénévolat (voir Préambule). Chacun est donc invité à mettre à la disposition de la section ses capacités et compétences, selon le planning des tâches nécessaires au bon déroulement de ces manifestations.

 

Article 6 : Indemnités diverses 

Au titre du bénévolat, et après acceptation par le Comité directeur, les membres de la section peuvent prétendre, sur justification, au remboursement des frais qu’ils ont engagés dans le cadre de leurs tâches. Les frais éventuels de repas et d’utilisation d’un véhicule personnel sont pris en compte au taux prévu par le comité directeur. Il est possible d’abandonner ces remboursements pour en faire don à la section cyclotourisme, ce don ouvrant alors droit à réduction d’impôt sur le revenu (article 200 du CGI).

 

Pour les séjours organisés par la section, une indemnité de nuitée, dont le montant est déterminé en AG de section en fonction des résultats financiers, pourra être accordée aux participants. Toutefois, le Comité Directeur pourra décider de ne pas l’accorder aux membres ne s’impliquant pas dans les activités de la section comme prévu à l’article 6 et dans le Préambule.

 

Article 7 : Commissions de travail 

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du Comité Directeur de la section cyclotourisme et comprendre des membres du Comité comme des adhérents de la section.

 

Article 8 : Modification du règlement intérieur 

Le règlement intérieur a été adopté à l’unanimité lors de l’assemblée générale de la section cyclotourisme, le 19 octobre 2018.  

En tant que de besoin, il peut être, à tout moment, modifié par le Comité directeur. Ces modifications seront, elles aussi, soumises  à l’assemblée générale de la section.

 Toutes les  dispositions antérieures, contraires au présent règlement, sont abrogées.